MENTIONS LÉGALES

Raison sociale : Tremblant Media – Patrick Nicol
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DROITS SUR L'ŒUVRE

TREMBLANT MEDIA – PATRICK NICOL, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi Canadienne ch. C-42.

 

Depuis le 7 novembre 2012, la Loi canadienne reconnaît enfin aux photographes professionnels indépendants la propriété des droits d’auteurs des œuvres qu’ils produisent dans le cadre de leur travail.

 

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site de tremblantmedia.com appartiennent à leur auteur, Patrick Nicol. L’autorisation écrite est obligatoire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'œuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels...Ces éléments appartiennent à Tremblant Media et Patrick Nicol.

 

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Tremblant Media - Patrick Nicol, hormis les exceptions émis par l’Office de la Propriété Intellectuelle du Canda. Sous peine de poursuites légales.

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